Exemple de Convention de Prêt

Entre :

L’AMHITEL : Association, gestionnaire du Conservatoire des Télécommunications d’Aquitaine

8 rue de  Lyon 33000 BORDEAUX

Représentée par son Président Monsieur Max Rémazeilles

D’une part :

Et : L’association   XXXXXXXXX

D’autre part :

Il est convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : Objet

La présente convention a pour but de définir les conditions de prêt par le Conservatoire des Télécommunications d’Aquitaine d’un matériel muséographique (désignation du matériel prêté) destiné à être utilisé par l’Association « XXXXXXXX» pour les besoins de XXXXXXX.

ARTICLE 2 : Condition du Prêt :

Le(s) matériel(s) prêtés reste(nt) inscrits dans l’inventaire de l’AMHITEL.

Lors des représentations théâtrales l’emprunteur s’engage à indiquer, par tout moyen à sa convenance, que le matériel de communication « exposé » provient du Conservatoire des Télécommunications d’Aquitaine.

L’emprunteur prend à sa charge l’assurance et le transport aller et retour du matériel prêté.

De ce fait, l’emprunteur s’engage :

• à assurer ce matériel pour la valeur indiquée par le prêteur pendant toute la durée du prêt, y compris le transport.
• A fournir obligatoirement une attestation d’assurance.
• A verser une caution de : XXX
• Et à verser XXX € pour la durée de la location prévue à l’article 3 de la présente convention.

L’emprunteur devra signaler par écrit, par mail, ou par contact téléphonique les dates d’enlèvement et de remise du matériel, au minimum une semaine avant l’opération prévue en accord avec le prêteur.

 ARTICLE 3 : Durée 

 La présente convention est conclue pour une durée de XX mois à compter de sa signature par les deux parties.

Elle pourra être modifiée par avenant ou résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect des dispositions prévues à l’article 1.

ARTICLE 4 :

L’emprunteur s’engage à ne pas utiliser les pièces muséographiques à d’autres fins que celles définies par la convention ;

En conséquence de quoi, les parties ont signé la présente convention aux lieux et dates ci-dessous en deux exemplaires originaux.

Pour l’Amhitel                                                                        Pour l’Association

 Le Président                                                                                   XXXXXXX

Max Rémazeilles